J.O. 220 du 20 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15519

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Arrêté du 5 septembre 2002 portant nomination et titularisation (ingénieurs de l'industrie et des mines)

NOR : ECOP0200673A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre déléguée à l'industrie en date du 5 septembre 2002, les agents contractuels de catégorie A dont les noms suivent sont nommés et titularisés dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à compter du 1er janvier 2001 :

M. Bonnot (Henri) ;

M. Chalamet (Daniel) ;

M. Chatelet (Hervé) ;

M. Donnat (Jean-Jacques) ;

M. Fumey (Gérard) ;

M. Goguillon (Michel) ;

M. Le Priol (Jean) ;

M. Pezeril (Gérard) ;

M. Poisson (Alain).